Une
question ?

> Nous vous
rappelons !

Accès client
> Envoi
de fichiers

 

Ajouter Gaillac Imprim'
à vos favoris

Mentions légales

Le site gaillac-imprim.com est édité par :

Gaillac Imprim'
SARL PAO Concept au capital de 7624 euros
SIRET Albi 439 146 226 00022 - APE 7311Z,
dont le siège social est établi :
37, avenue Saint Exupéry
81600 GAILLAC
Tel : 05-63-33-62-40
Fax : 05-63-33-62-41
Email : info@gaillac-imprim.com

 

Le site gaillac-imprim.com est hébergé par :

AIMS Informatique
24/28, rue Henri Poincaré
75020 PARIS
Tel : 01-75-43-85-78
Fax : 01-75-43-85-78
Email : contact@aims-interactive.com

 

Accès au site

Le présent site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Gaillac Imprim' ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

Gaillac Imprim' se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

 

Propriété intellectuelle

Le site gaillac-imprim.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Gaillac Imprim' est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

 

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses clients, Gaillac Imprim' s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».

Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Gaillac Imprim' garantit à l'utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
L'utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit en rentrant directement en contact avec nous par l'adresse suivante : info@gaillac-imprim.com.

 

Limites de responsabilité

Le site gaillac-imprim.com est un site de présentation et d'information sur les services proposés par la société Gaillac Imprim'.

Les informations diffusées sur le site gaillac-imprim.com sont régulièrement actualisées et vérifiées. Toutefois, Gaillac Imprim' ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.

En conséquence, l'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Gaillac Imprim' à quelque titre que ce soit. L'utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.

L'utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. Gaillac Imprim' ne pourra pas être tenu responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information.

Gaillac Imprim' ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du site ou de toute utilisation du site.

L'utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

 

Liens hypertextes

Gaillac-imprim.com peut proposer des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.

Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'utilisateur reconnaît que Gaillac Imprim' n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.

 

Force majeure

La responsabilité de Gaillac-Imprim' ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

 

Evolution du présent contrat

Gaillac Imprim' se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Mentions Légales d'utilisation disponible sur le site www.gaillac-imprim.com.

 

Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'utilisation du site par l’utilisateur.

 

Dernière modification le jeudi 22 septembre 2011